Qui édite ce site.

01Éditeur du site

Dénomination

FREHIA

Forme juridique

[SAS, SARL, micro-entreprise… à compléter]

Capital social

[montant en euros — à compléter si société]

Siège social

[adresse complète, code postal, commune — à compléter]

Immatriculation

RCS [ville] — [numéro à compléter]

SIREN / SIRET

[à compléter]

TVA intracommunautaire

[FR… — à compléter, ou « non applicable, article 293 B du CGI » en franchise de TVA]

Courriel

contact@frehia.com

Téléphone

[à compléter]

02Directeur de la publication

[Prénom NOM — à compléter], en qualité de[président, gérant, dirigeant… — à compléter]. Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du site.

03Hébergeur

La loi impose d'indiquer le nom, la dénomination sociale, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur du site.

Hébergeur

Cloudflare, Inc.

Adresse

101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Téléphone

[téléphone de Cloudflare, Inc. — à vérifier sur cloudflare.com]

04Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — structure, textes, identité visuelle, animations et code source — est la propriété de FREHIA, sauf mention contraire, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques et logos des clients ou partenaires éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Le site utilise la bibliothèque open source three.js, distribuée sous licence MIT, ainsi que la police de caractères Inter, distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1.

05Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notrepolitique de confidentialité. Pour toute question ou pour exercer vos droits :contact@frehia.com.

06Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. FREHIA n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent ou à l'usage qui pourrait en être fait.

La mise en place d'un lien vers ce site est libre, à condition qu'il ne porte pas atteinte à l'image de FREHIA et qu'il ne s'inscrive pas dans un site diffusant des contenus illicites.

07Responsabilité

FREHIA s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou d'omission. Les descriptions de prestations, résultats et délais présentés sur ce site sont indicatifs et ne constituent pas un engagement contractuel : seul le devis ou le contrat signé fait foi.

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08Médiation de la consommation

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Conformément au code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

09Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de [ressort du siège social — à compléter], sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.