Qui édite ce site.

01Éditeur du site

Marque

FREHIA

Exploitant

Johan Le Manac'h, entrepreneur individuel (EI)

Nom commercial enregistré

JACE AI

Forme juridique

Entreprise individuelle, sous le régime de la micro-entreprise

Adresse

3 lotissement des Sabotiers, 22320 Plussulien, France

Immatriculation

Registre national des entreprises (RNE)

SIREN

103 534 012

SIRET (siège)

103 534 012 00010

Code APE

62.01Z — Programmation informatique

TVA

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts

Courriel

contact@frehia.com

02Directeur de la publication

Johan Le Manac'h, en qualité d'entrepreneur individuel exploitant FREHIA. Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du site.

03Hébergeur

Hébergeur

Cloudflare, Inc.

Adresse

101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Téléphone

+1 888 993 5273

04Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — structure, textes, identité visuelle, animations et code source — est la propriété de FREHIA, sauf mention contraire, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.

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Le traitement des données personnelles est détaillé dans notrepolitique de confidentialité. Pour toute question ou pour exercer vos droits :contact@frehia.com.

06Liens hypertextes

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07Responsabilité

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08Clientèle professionnelle

Les prestations de FREHIA sont réservées aux professionnels — entreprises, entrepreneurs, collectivités, établissements d'enseignement et associations — agissant dans le cadre de leur activité. Elles ne sont pas proposées aux consommateurs : les dispositions du code de la consommation, notamment celles relatives à la médiation, ne s'appliquent pas.

09Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Saint-Brieuc.